Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 27·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2024R00854SANB3 ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 14·fr
    ...5) L'affiche, l'insertion et la convocation individuelle doivent c...
  • Annonces Légales·2011 / N°106·page 20·fr
    ...L'ensemble des parts à l'indivise appartenant au débiteur saisi da...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 17·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice clos au 31...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 17·fr
    ...# DEUXIEME LOT La moitié à l'indivision de la propriété dénommée ...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 15·fr
    ...Les parts indivises soient 2761.706 de la totalité de 26828 partie...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 46·fr
    ...toutes les parts indivises revenants au débiteur principal Mr Amir...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 25·fr
    ...Dans l'indivision entre eux suivant leurs droits successoraux. Qu...
  • Annonces Légales·2022 / N°104·page 13·fr
    ...Lecture des Rapports individuels et consolidés du commissaire aux ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 51·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 32·fr
    ...les deux cinquième à l'indivise de la totalité de 36 pieds d'olivi...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 14·fr
    ...ersion du droit de jouissance individuelle ou familiale en droit d...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 6·fr
    ...Des extraits individuels seront transmis à l'officier de l'état ci...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 3·fr
    ...— Toute installation individuelle ou collective est soumise aux co...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 21·fr
    ...1° les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 18·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit (66.1385) parts qui font partie...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 22·fr
    ...La totalité indivise dans la moitié du jardin ou il y a 143 pieds ...