Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 5·fr
    ...3); 2°) Une interrogation portant sur l'organisation politique et...
  • Journal Officiel·2020 / N°082·page 2·fr
    ...b Bourguiba 1767 Fin d'une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2014 / N°044·page 7·fr
    ...ant fixation des conditions dérogatoires de stage et d'obtention d...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 28·fr
    ...— Les installations — L'aérogare, équipement des aires de trafic, ...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 2·fr
    ... 12 octobre 1984, portant homologation du barème des honoraires de...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 21·fr
    ...1) le chef du projet ayant rang et prérogatives de directeur d'adm...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 16·fr
    ...- Régime de fixation des prix (la taxation, l'homologation, l'auto...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 24·fr
    ...uliques et de la pêche les prérogatives suivantes : 1) Prendre le...
  • Journal Officiel·2020 / N°089·page 11·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Idoudi Wanassi, une dérogation d'exercer...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 84·fr
    ...Dissolution - Prorogation - Si la valeur d'origine de l'ensemble ...
  • Journal Officiel·2015 / N°026·page 4·fr
    ...u chef du gouvernement, une dérogation d'exercer dans le secteur p...
  • Journal Officiel·2011 / N°069·page 15·fr
    ...par un cadre ayant rang et prérogatives d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 7·fr
    ...rat de Sousse avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 20·fr
    ...'enseignement supérieur une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·1997 / N°054·page 3·fr
    ...orat de Béja, avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2015 / N°043·page 18·fr
    ... du 25 juin 1991, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1997 / N°068·page 2·fr
    ...1615 Décret n° 97-1579 du 18 août 1997, relatif à la prorogation ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 16·fr
    ...Toutefois, des dérogations peuvent être exceptionnellement accordé...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 3·fr
    ...— Le Premier ministre délègue aux gouverneurs les prérogatives sui...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 3·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'article 12 de l'arrêté suvisé...