Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 11·fr
    ...Deux exemplaires du présent procès-verbal ont été déposés au greff...
  • Annonces Légales·2017 / N°153·page 27·fr
    ...Suivant procès-verbal assemblée générale extraordinaire en date du...
  • Journal Officiel·2023 / N°053·page 20·fr
    ...on des informations urbaines à l'agence urbaine du grand Tunis, re...
  • Journal Officiel·2012 / N°064·page 14·fr
    ...e et financière de l'agence d'urbanisme du grand Tunis ainsi que l...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 17·fr
    ...036251/70 Suivant procès-verbal du conseil d'Administration de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 39·fr
    ...Aux termes du procès verbal de la première réunion du conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 14·fr
    ...Avenue de Monastir El Menzah VII - Tunis Suivant procès-verbal d...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 22·fr
    ...901512 J/A/M/000 Suivant le procès-verbal et le contrat de cessio...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 4·fr
    ...- Le périmètre de transport urbain de la délégation de Bouficha du...
  • Journal Officiel·2017 / N°058·page 15·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis, le...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 40·fr
    ...Du procès verbal de l'assemblée générale constitutive en date du 1...
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 13·fr
    ...urbaine, Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbani...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 11·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal précité ont été déposés au greff...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 11·fr
    ...2/- Et suivant procès-verbal du conseil d'administration du 28 mai...
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 16·fr
    ...B195631997 I- Du procès-verbal du conseil d'administration en dat...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 31·fr
    ...Le liquidateur 2006B00225SRLB2 ## Résumé procès-verbal extraordi...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 21·fr
    Aux termes du procès-verbal du conseil d'administration du 28 déce...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 34·fr
    ...2009M00094SRLB2 ## Procès-verbal Dénomination : Société BUGGY EV...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 27·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2016 / N°068·page 11·fr
    ...Deux exemplaires dudit procès-verbal sont déposés au greffe du tri...