Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 170 résultats pour ""T A C""
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 27·fr
    ...Mustapha Khelfet a cédé les 150 parts de 10 dinars l'Une, qu'il po...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 14·fr
    ...SAID BEN HASSEN BEN ROMDANE a donné sa démission et a cédé les qua...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 19·fr
    ...Chiche Robert a cédé à M. Silvera Armand, 250 parts de 10 dinars c...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 9·fr
    ...ticle premier dont l'exploitant a commencé la réalisation avant d'...
  • Journal Officiel·1957 / N°033·page 9·fr
    ...FELLOUS Albert a cédé à M. FELLOUS William, la totalité des dix pa...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 7·fr
    ...ire dans les pays du Maghreb et a convenu de confier au Comité Per...
  • Journal Officiel·1985 / N°011·page 9·fr
    ...ion d'Actes par laquelle ERDOUT a cédé l'ensemble de ses droits et...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 19·fr
    ...le N° 22, Monsieur Joseph Hayat a cédé à Monsieur Mohamed ben Ahme...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 28·fr
    ...Il appert que Monsieur Revolon Robert a cédé à Messieurs Claude Mo...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 7·fr
    ...Isaac Hayat a cédé les 400 parts qu'il possédait dans la dite Soci...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ...es, l'Etat partie dont l'expert a cessé d'exercer ses fonctions de...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 36·fr
    ...— Madame Faber Bergliot a cédé Monsieur Jamil Ben Salem la totalit...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 19·fr
    ...nt à Tunis, 40, rue d'Isly; et a constaté la constitution définit...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 10·fr
    ...GUEZ Albert a cédé à M. Tahar ben Slimane ben YAHIA, son nommé, 75...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 37·fr
    ...land HAAS et Alain GUGENHEIM et a conféré en outre à Monsieur Rola...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 8·fr
    ...l'article 1er dont l'exploitant a commencé la réalisation avant d'...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 21·fr
    ...tatuts de la Société Anonyme et a constaté la transformation défin...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 19·fr
    ... demeurant à Tunis 4, rue Rozet a cédé à Myriam ASSOUS, demeurant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 18·fr
    ...1) Mme Mongia Bent Fredj Ghrouat a cédé dix parts sociales lui app...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 21·fr
    ...eil à Monsieur Sadik Bounab, et a confié la présidence du Conseil ...