Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 13·fr
    ... régime des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·2023 / N°047·page 6·fr
    ... loi n° 75-16 du 31 mars 1975, tel qu'il a été modifié et complété...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 13·fr
    ...Mourvèdre, Pignatello, Marastel san-Glovèse ou autres approuvés pa...
  • Journal Officiel·2023 / N°043·page 22·fr
    ...égime des études vétérinaires, tel qu'il a été ratifié par la loi ...
  • Journal Officiel·2011 / N°033·page 3·fr
    ...le décret du 1er octobre 1913, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 5·fr
    ...let 1981 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 16·fr
    ...type des sociétés mutualistes, tel que modifié par l'arrêté des mi...
  • Journal Officiel·2022 / N°020·page 7·fr
    ...ructures sanitaires publiques, tel que complété par le décret n° 2...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 2·fr
    ...Société la Tunisienne Hôtelière et Touristique "Oasis Beach", S.A,...
  • Journal Officiel·2025 / N°112·page 24·fr
    ... de formation placés sous la tutelle du ministère de la formation ...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 9·fr
    ...bre 1977 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·2005 / N°073·page 12·fr
    ...a loi n° 62-14 du 24 mai 1962, tel que modifié par la loi n° 67-32...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 51·fr
    ... des administrations publiques tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1999 / N°045·page 3·fr
    ...romotion des logements sociaux telle que modifiée par la loi n° 93...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 15·fr
    ...ier 1976 tel qu’il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 7·fr
    ...## TUTELLE DE L'ETAT Art. 10. — Sont soumises à l'approbation des...
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 5·fr
    ...ements publics administratifs, tel que modifié par le décret n° 20...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 16·fr
    ...Hôtel Schéhérazade Boulevard du 14 Janvier 2011 ; 4039 Sousse Ide...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 193·fr
    ...De tels établissements ont joui durant des décennies d'une autonom...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 8·fr
    ... régime des terres collectives telle qu’elle a été modifiée et com...