Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 15·fr
    ...--- | --- | --- | | 18 | 1 3 du plan de la réquisition cadastrale...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 17·fr
    ...| 85 parcelle n°1 du plan du titre foncier n°62371 Médenine | imma...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 4·fr
    ...— Les ministres du plan et des finances, et de l'équipement, de l'...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 6·fr
    ...— Le Ministre du Plan et des Finances est chargé de l'exécution du...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 5·fr
    ...Le Ministre Délégué auprès du Premier Ministre chargé du Plan; Vu...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 4·fr
    ...— L'actif net du produit de la liquidation de l'ex-Association dén...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 5·fr
    ...La subvention correspondante au profit de l'organisme de retraite ...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 37·fr
    ...| 786 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 401...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 8·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple d...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 16·fr
    ...Du point H la limite se dirige vers l'Ouest passant sur le pont de...
  • Journal Officiel·2024 / N°033·page 8·fr
    ...Article premier - Le montant du prix du progrès social au titre de...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 5·fr
    ...— A l'exception du cas prévu au paragraphe 1 du présent article, l...
  • Journal Officiel·1986 / N°060·page 6·fr
    ...Le ministre du plan et des finances; Vu la loi n° 73-81 du 31 déc...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 18·fr
    ...les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 13·fr
    ...La municipalité soumet le projet du plan d'aménagement urbain aux ...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 23·fr
    ...Elle est payée en espèce ou en nature, au choix du propriétaire, a...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 17·fr
    ...- La limite part du point A (X=500365.74-Y=3889999.84) situé sur O...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 45·fr
    ...| 208 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°6200 T...
  • Journal Officiel·2007 / N°019·page 13·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis « Zarat », J...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 3·fr
    # Ministère du Plan et des Finances ## EXPROPRIATION Décret N° 8...