2 141 résultats pour ""URP""
- Journal Officiel·1961 / N°016·page 24·fr...e eu lieu, et à distribuer le surplus aux actionnaires. Déclarati...
- Journal Officiel·1961 / N°021·page 21·fr...Le surplus est réparti entre tous les actionnaires. Bilan : La Soc...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 69·fr...xercices suivants; 3° sur le surplus, l'Assemblée Générale ordina...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 19·fr...Les quatorze mille deux cent actions (14.200 actions) de surplus n...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 41·fr...nt le capital des actions, le surplus est réparti entre les action...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 66·fr...Et le surplus au fur et à mesure des besoins de la Société, aux ép...
- Journal Officiel·1964 / N°021·page 24·fr...e 1er dividende ; 4°) sur le surplus : a) 1 % est alloué au Cons...
- Journal Officiel·1963 / N°007·page 16·fr...Le surplus est réparti entre tous les actionnaires. Bilan : Il n'...
- Journal Officiel·1959 / N°009·page 19·fr...Les deux cent vingt-cinq actions de surplus, numérotées de 176 à 4...
- Journal Officiel·1969 / N°012·page 39·fr...au sur l'exercice suivant, le surplus sera réparti : 10% au Consei...
- Journal Officiel·1963 / N°048·page 34·fr...3°) Sur le surploi d'Assemblée Générale Ordinaire, sur la proposit...
- Journal Officiel·1962 / N°017·page 17·fr...s lors de la souscription, le surplus aux dates et proportions à f...
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 19·fr...rs de leur souscription et le surplus aux époques et dans les prop...
- Journal Officiel·1967 / N°055·page 27·fr...nisien, les 50.000 actions de surplus numérotées de 150.001 à 200....
- Journal Officiel·1961 / N°007·page 18·fr...le quart lors de la souscription, conformément à la loi; le surplu...
- Journal Officiel·1964 / N°043·page 13·fr...Les actions de surplus étant à souscrire et à libérer en numéraire...
- Journal Officiel·1960 / N°046·page 12·fr...ors de la souscription, et le surplus, aux époques et dans les pro...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 33·fr...5° 10 % au maximum du surplus au Conseil d'Administration qui en f...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 52·fr...Les mille actions de surplus sont à souscrire et à libérer en numé...
- Journal Officiel·1959 / N°016·page 21·fr...Le surplus des bénéfices sera ainsi réparti : — 10 % au maximum a...