Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 243 résultats pour ""YAB""
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 19·fr
    ...Le prix d'adjudication est stipulé payable au comptant autre les f...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 3·fr
    ... ou sous forme d'engagements payables à terme ou par annuités, auc...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 28·fr
    ...1° à un traitement fixe annuel de Neuf cent soixante dinars, payab...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 13·fr
    ...formules de chèques en blanc payables à sa caisse, doit sous peine...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 5·fr
    ...s de leur commercialisation, payables au moment de la livraison co...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 29·fr
    ...abous à Tunis, la dite rente payable par semestre et d'avance les ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 7·fr
    ...- les dépenses payables par régie d'avances ; - les pensions et al...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 33·fr
    ...parties égales de 72 dinars, payables au début de chaque année gré...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 31·fr
    ...gratification de fin d'année payable annuellement et à terme échu,...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 20·fr
    ...gratification de fin d'année payable annuellement et à terme échu....
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 19·fr
    ... une indemnité de transport, payable à la fin de chaque mois, dont...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 48·fr
    ...5 dinars par action, payable comme suit : a) pour les actions sou...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 86·fr
    ...40.000 Dinars, divisé en 4.000 actions de 10 Dinars chacune, payab...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 8·fr
    ...prunts émis ou d'engagements payables à terme ou par annuités, auc...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 6·fr
    ...fense contre les pratiques déloyables à l'importation et au contrô...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 45·fr
    ...nzel annuelle de 0 D, 138.82 payable en deux termes, au profit de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 15·fr
    ...du prix de la vente stipulée payable comptant, augmentée de la sur...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 13·fr
    ...Ce dividende sera payable, contre estampillage du coupon n° 2, soi...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 28·fr
    ... la charge de l'acquéreur et payables immédiatement avec le prix d...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 22·fr
    ...Prix payable au comptant, outre les frais, après présentation de l...