Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 6·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2023 / N°145·page 14·fr
    ...ur lequel est construite une habitation et un garage de 177 m². J...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 12·fr
    ...ant un puits et une maison d'habitation située à Kassar Said, Rout...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 49·fr
    ...des agrumes, un puits et une habitation située à El Hamari, Raf-Ra...
  • Annonces Légales·2010 / N°107·page 18·fr
    ...Maison traditionnelle à usage d'habitation sise rue Ali Belhouane ...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 2·fr
    ...ert auprès de la Banque de l'Habitat agence Ariana. Modalité de c...
  • Annonces Légales·2019 / N°056·page 11·fr
    ...une villa à usage d'habitation de 128 m² représentant les 127,5 pa...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 6·fr
    ... urbanisme, article 06.701 : habitat, article 06.706 : environneme...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 17·fr
    ...ne seule parcelle, à usage d'habitation, dont la superficie totale...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 16·fr
    ...3/ Confort de l'habitat : a- transfert thermique et déperdition de...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 9·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2004 / N°005·page 2·fr
    ...- Immeuble consiste en une villa de deux étages à usage d'habitati...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 13·fr
    ...Dar El Injassa consistant en une maison d'habitation située à Ras ...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 6·fr
    ...estinés exclusivement à leur habitation principale. **Art. 5.** —...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation avec 1 éta...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 54·fr
    ...Consiste en un lot de terre comportant une habitation sis à la cit...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 40·fr
    ...sont situées dans une zone d'habitation. Mise à prix : (68.705,28...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 28·fr
    ...immeuble pour habitation. Désignation lieu et contenance de l'imm...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 22·fr
    ...à la banque de l'Habitat. 2017X00236SANB2 Société MEDITERRANEENN...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 10·fr
    ...L'immeuble contient une maison d'habitation genre villa, composée ...