Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 182 résultats pour ""1999""
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 22·fr
    ...B185141999 Matricule fiscale : 710697Y/A/M/000 En vertu du procè...
  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 40·fr
    ...ce de Zaghouan sous le n°A167331999 °Matricule fiscale 0618772V/C/...
  • Journal Officiel·2001 / N°022·page 8·fr
    ...le décret n° 99-1742 du 9 août 1999 et par le décret n° 2000-1926 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 125·fr
    ...par la loi n° 99-93 du 17 août 1999 et notamment son article 112, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 18·fr
    ...12 janvier 2006 sous le n° D11019997, les associés ont décidé la m...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 16·fr
    ...antissement en date du 30 juin 1999 au profit de la BDET et d'un n...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 46·fr
    ...B127331999 - Grombalia Le Président du Conseil d'administration i...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 14·fr
    ...196131999 B MF : 000/M/A719413J Il appert du procès-verbal du co...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 27·fr
    ...B192561999 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 24·fr
    ...B112091999 MF : 633884 R En vertu d'un contrat de cession de par...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 6·fr
    ...décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 22·fr
    Vu l'arrêté du 28 octobre 1999, fixant les modalités d'organisatio...
  • Annonces Légales·2004 / N°186·page 7·fr
    ...B131011999 En vertu du P.V de l'AGO en date du 24 mai 2002 enregi...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 15·fr
    ...B168021999 Messieurs les actionnaires de la société SICAR AMEN so...
  • Annonces Légales·2011 / N°130·page 35·fr
    ...69508 délivrée à Tunis le 10/5/1999 a vendu la totalité du fonds d...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 40·fr
    ...Inscrite au R.C de 1ère instance de Tunis sous le n°B154226 1999, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°098·page 26·fr
    ...B130261999 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 40·fr
    ...B128081999 CNSS N° : 91918-59 Suivant P.V d'AGE en date du 22 mai...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 19·fr
    ...écret n° 99-2762 du 6 décembre 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 87·fr
    ... la loi n° 99-74 du 26 juillet 1999, Vu l'arrêté du 28 septembre ...