21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1967 / N°047·page 20·fr...Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'assemblée par la lo...
- Journal Officiel·1970 / N°033·page 22·fr...dministration, à la condition expresse que cette seconde moitié so...
- Journal Officiel·1972 / N°038·page 14·fr...— Pour deux épreuves qui sont expressément désignées sur son progr...
- Journal Officiel·1986 / N°031·page 7·fr...e la législation relative à l'expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 44·fr...— En cas d'aliénation autre que l'expropriation forcée, l'acquéreu...
- Journal Officiel·1961 / N°053·page 7·fr...propriétés irriguelles et à l'expropriation des propriétés nécessa...
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 11·fr...— La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 7·fr...e et si le condamné y consent expressément. ART. 50. — La décisio...
- Journal Officiel·1997 / N°002·page 20·fr...Il leur est interdit d'employer l'expression "instruments de mesur...
- Journal Officiel·1958 / N°012·page 9·fr...Par l'expression « boue » il faut entendre des particules solides ...
- Journal Officiel·1965 / N°012·page 10·fr... pouvant répondre aux besoins exprimés. ART. 2. — Le recrutement ...
- Journal Officiel·1989 / N°016·page 12·fr...Il leur est interdit d'employer l'expression « instruments de mesu...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 9·fr...— Sur demande expresse de l'autorité requérante, l'autorité requis...
- Journal Officiel·1971 / N°040·page 5·fr...nçaise, aux choix du candidat exprimé dans la demande de candidatu...
- Journal Officiel·1995 / N°023·page 5·fr...e et à la suite d'une demande expresse de l'intéressé. En cas de p...
- Journal Officiel·1989 / N°077·page 15·fr...5) a moins que celle-ci s'y oppose expressément, en cas d'inculpat...
- Journal Officiel·1992 / N°011·page 9·fr...Il leur est interdit d'employer l'expression «Instruments de Mesur...
- Journal Officiel·1960 / N°032·page 28·fr...x souscripteurs, renonciation expresse des actionnaires actuels à ...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 47·fr...s-forme de liasse de 50 à 100 expres portant le nom du bureau de d...
- Journal Officiel·1967 / N°012·page 3·fr...Il possède tous pouvoirs de décision autres que ceux expressément ...