Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 38·fr
    ...les 2/5 indivis de 441 pieds d'oliviers sis dans la forêt de Kalaâ...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 26·fr
    ...Il s'agit d'une villa objet des 312/1371619ème parts indivises (d'...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 36·fr
    ...la totalité du huitième indivis de la parcelle de terrain sise à r...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 19·fr
    ...ssar à Sfax, a cédé la moitié indivise de la Société en participat...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 2·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 4·fr
    ...e à cause de l'état d'extrême indivision ou du défaut de mention d...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 21·fr
    ...## LOT UNIQUE La totalité du tiers indivis de la maison sise au q...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 19·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 17·fr
    ...Dans l'indivision entre eux suivant leurs droits successoraux: - c...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 4·fr
    ... ou de rénovation d'immeubles individuels semi-collectifs ou colle...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 29·fr
    ... par tiers entr'elles, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 6·fr
    ...— Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr
    ... DE LA TOTALITE ## DE LA PART INDIVISE appartenant à la partie sai...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 25·fr
    ...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 31·fr
    ..., veuve, non remariée, dans l'indivision entr'eux suivant leurs dr...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 31·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 16·fr
    ...en qualité de copropriétaires indivis, est désormais poursuivie au...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 60·fr
    ...s tient lieu à une invitation individuelle Odre du jour 1) Report...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 33·fr
    ...Il s'agit des 25715,8664/194300 parts indivises appartenant à la p...