Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 28·fr
    ... les matières qui ne sont pas expressément réservées au conseil d'...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 13·fr
    ... carte provisoire d'une durée expressément limitée. **ART. 11.** ...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 5·fr
    ... si une telle possibilité est expressément prévue dans l'appel d'o...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 7·fr
    ...— Les fonctionnaires consulaires peuvent se rendre sauf refus expr...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 6·fr
    ...— Sont prohibées, les actions concertées et les ententes expresses...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 41·fr
    ...Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les statuts et par ...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 12·fr
    ...La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de 0...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 4·fr
    ...s comme suffrages valablement exprimés, ils sont annexés au procès...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 14·fr
    ...té tous actes qui ne sont pas expressément réservés à l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 11·fr
    ...t requérant sous la condition expresse qu'il sera envoyé dès que c...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 7·fr
    ...e 0kg.0224 à 4kg.48 de nickel exprimés sous la forme de nickel mét...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 4·fr
    ... convention, dans des cas non expressément prévus dans la conventi...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 10·fr
    ...i) Si des mesures sont prises par une partie sur la requête expres...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 4·fr
    ...rticle les décélérations sont exprimées en mètre/seconde, les dist...
  • Journal Officiel·1993 / N°003·page 6·fr
    ...Il leur est interdit d'employer l'expression "Instruments de Mesur...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 26·fr
    ...es délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés.
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 5·fr
    ...L'expression «correspondance officielle» s'entend de toute la corr...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 19·fr
    ...2) La renonciation doit toujours être expresse et communiquée par ...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 15·fr
    ... direction et qui ne sont pas expressément reservées au conseil d'...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 4·fr
    ...u indirectement, de mesures d'expropriation ou de nationalisation,...