Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 6·fr
    ...Les intéressés sont convoqués par lettre individuelle qui leur ser...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 4·fr
    ...é à se faire inscrire à titre individuel s'il répond à la conditio...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 39·fr
    ...## Lot unique les deux tiers indivis de la totalité d'une maison,...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 17·fr
    ...El Béji, par Moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 24·fr
    ...isie immobilière ## DE PARTS INDIVISÉS ## DANS 4 PROPRIÉTÉS RURA...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 21·fr
    ...3° Attribution éventuelle aux actionnaires, dans l'indivision et p...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 26·fr
    ...de la moitié indivise d'une maison sise à Ksibet El Mediouni (Quar...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 32·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison sise au quartier Es...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 23·fr
    ...es touristiques collectifs ou individuels ; - de manière générale...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 7·fr
    ...toute nature, intéressant les individus pensionnables et pensionné...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 27·fr
    ...tion d'immatriculation dans l'indivision entr'eux suivant leurs dr...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 15·fr
    ...Le propriétaire de l'appartement est également copropriétaire indi...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 25·fr
    ...Le restant d'un bien indivis. Ouest : La route de Sousse à Djemma...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 15·fr
    ... Les Etats membres s'engagent individuellement et collectivement à...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 34·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble sis à Sousse, à l'...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 15·fr
    ... par le présent chapitre, les individus qui se trouvent sur le ter...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 21·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 7·fr
    ...Chaque candidat est avisé individuellement de son inscription sur ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 21·fr
    ...Elle est portée à la connaissance des intéressés par lettre indivi...