Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 6·fr
    ...er 1956; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité d'Hydraulique ...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 47·fr
    ...tration malgré l'interdiction expresse édictée par l'article 10 du...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 9·fr
    ...ciation; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Supérieur de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 21·fr
    ...égard de personnes qui ont ou expriment certaines opinions politiq...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 8·fr
    ...cien étant la première à être exprimée; suite à quoi, le dispositi...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 32·fr
    ...h » avec ce qui reste après l'expropriation des terrains l'environ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 17·fr
    ...— A défaut de stipulation expresse dans le contrat de vente, l'act...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 9·fr
    ...pourront, avec l'autorisation expresse des autorités compétentes, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 7·fr
    ... les matières qui ne sont pas expressément réservées au Conseil d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 3·fr
    ... 1948 (25 doul hidja 1367), l'expression « propriétaire de nationa...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 15·fr
    ... peine de nullité, se référer expressément à la présente loi et re...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 7·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix exprimées et, en ...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 10·fr
    ... reconnue d'un commun accord, expressément ou séparément pour chaq...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 23·fr
    ...Elles expriment leur volonté de trouver une solution à ce problème...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 3·fr
    ...ajorité absolue des suffrages exprimés. Le vote a lieu au scrutin ...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 3·fr
    ...ENNE — 21-25 Août 1964 4°) l'expression « entreprise désignée » s...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 10·fr
    ...2°) L'expression (autorités aéronautiques) s'entendra : Pour le M...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 22·fr
    ...s à la majorité des suffrages exprimés. ART. 27. — Les délibérati...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 7·fr
    ...Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa séance...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 18·fr
    ...Ce dernier se réunit sur la demande expresse d'au moins trois admi...