...al de Sousse en date du 7 juin 1975; Vu l'avis des Ministres de l'...

...liée au JORT n°2 du 10 janvier 1975 ; Vu l'arrêté du Ministre des...

... enregistré à Tunis le 17 juin 1975 A.C. volume 758, série 3, case...

...ocès-verbal en date du 2 avril 1975 tel qu'il a été approuvé par l...

...Direction des Mines le 27 juin 1975 sous le numéro 1507, au volume...

...par la loi n° 75-16 du 31 mars 1975, modifié et complété par la lo...

...dant la période triennale 1973-1975, sont déclarées provisoirement...

... sur les comptes de l'exercice 1975 et au plus tard le 30 juin 197...

...IQUE TUNISIENNE — 19 Septembre 1975 # AVIS EN VUE DE L'OBTENTION ...

... 10.851 en date de mois d'août 1975 Etude de maître Mohamed salah...

...s de la loi n° 75-33 du 14 Mai 1975 et la Loi n° 89-11 du 4 févrie...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 4 Juillet 1975 1435...

...t qui sera clos le 31 décembre 1975. — Monsieur Johannes Jacobus ...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19 Septembre 1975 1...

...r la loi n° 71-7 du 14 janvier 1975, et notamment ses articles 6, ...

...ENNE 25-28 Janvier-1er Février 1975 Chenguel Fredj, à compter du ...

...mptes pour les exercices 1974, 1975 et 1976; 10°) Questions diver...

...ivés en date à Tunis du 9 juin 1975, enregistré à Tunis A.C. le 26...

...cret n° 75-682 du 25 septembre 1975, relatif à l'approbation des d...

...Les opérations ont été closes définitivement le 24 avril 1975. La ...