Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 421 résultats pour ""503""
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 18·fr
    ...did le 22/12/2008 sous le N° 08503600 dont deux copies ont été dép...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 28·fr
    ...Habib Bourguiba 5035 Sayada deux exemplaires ont été déposés au tr...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 51·fr
    ... Mohamed Shim Monastir 2011S02503VEPA1 Vente d'un immeuble Maît...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 10·fr
    ...méro 07501663, quittance n° 016503, dont deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 48·fr
    ...ne, le 10/06/2008 sous le n° 08503235, quittance n° M057866, dont ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 24·fr
    ...° M105712, Enregistrement n° 15503855, dont 2 exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 27·fr
    ... M30844, n° d'enregistrement 16503620, dont deux copies ont été dé...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 29·fr
    ...n°M076136, enregistrement n°17503046, dont deux exemplaires ont é...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 25·fr
    ...cution du Jugement Criminel N° 503 prononcé par la Cour d'Appel du...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 2·fr
    ...quittance M047311 sous le n° 14503494 dont deux exemplaires ont ét...
  • Annonces Légales·2015 / N°081·page 49·fr
    ...I » objet du titre foncier n° 550339 Nabeul, située à Bir Bouregba...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 20·fr
    ...le 25/12/2015 sous le numéro 15503405 quittance M071772. - Le proc...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 34·fr
    ...meur le 12 août 2016 sous n° 16503531, quittance n° M 063928, dont...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 25·fr
    ... 2005 sous n° de quittance M003503 et sous le n° d'enregistrement ...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 7·fr
    ...1372503, il appert que l'assemblée générale extraordinaire des act...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 28·fr
    ...juillet 2008, sous le numéro 08503044, quittance n°037999 dont deu...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 25·fr
    ...n° 46211 n° d'Enregistrement 10503248 dont deux exemplaires ont ét...
  • Annonces Légales·2008 / N°108·page 24·fr
    ...2008M00503FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 58·fr
    ...455036N/A/M/000 RC : B 122991999 Messieurs les actionnaires de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 14·fr
    le n° 14503339, quittance n° M43915, dont deux exemplaires ont été...