Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 18·fr
    ...a être exercé que par licence individuelle. Cette licence, qui es...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 33·fr
    ...# Immeuble à vendre Le un cinquième (1/5) à l'indivise après 1/8 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 40·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 13·fr
    ...2- La totalité des 13468 parts indivises sur la totalité de 40404 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 28·fr
    ...Tous, Français, à parts égales et dans l'indivision. c) Qu'elle n'...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 23·fr
    ...2°) les 4/98 indivis du titre Foncier n° 54.027 formant les partie...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 39·fr
    ...Il représente le 1/3 dans l'indivision d'un morceau de terrain à p...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 24·fr
    ...Chaque candidat est avisé individuellement de son inscription sur ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 3·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 18·fr
    ...2) Les individus condamnés pour crime ou délit dont la peine légal...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 12·fr
    ... à des immeubles de logements individuels distincts, soit selon l'...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 10·fr
    ...se de restriction d'avantages individuels ou collectifs acquis dan...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 14·fr
    ...Le sixième indivis d'un immeuble sis à Tunis, 4, rue El Morjania, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 36·fr
    ...2/5 indivis de 23 oliviers situés à « Henchir El Kebir » forêt de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 14·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 3·fr
    ...— Au vu du dossier individuel de chaque candidat et de la feuille ...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 7·fr
    ...s, toutefois, des dérogations individuelles peuvent être accordées...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 15·fr
    ...La totalité des deux tiers indivis d'une maison ouvrant à l'Ouest,...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 19·fr
    ... par moïtish extricus, dans l'indivision. Qu'elle n'est gravée d'a...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 9·fr
    ... La notion des droits publics individuels et sociaux. Son histoire...