Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 15·fr
    ...isé une note globale chiffrée exprimant : - ses connaissances pro...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 12·fr
    ...Toutefois et de convention expresse, la Société vendcresse s'inter...
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 6·fr
    ...le correction, les notes sont exprimées en chiffres variant de zér...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 18·fr
    ...29 et 30 des statuts qui sont expressément réservés aux Assemblées...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 27·fr
    ...La décision doit faire expressément mention de l'avis du Conseil d...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 12·fr
    ...Il leur est interdit d'employer l'expression "instruments de mesur...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 11·fr
    ...duire un signal de sortie qui exprime directement une caractéristi...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 3·fr
    ...Au terme de leurs investigations, ils doivent conclure expressémen...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 29·fr
    ...Il est expressément précisé que le fonds de commerce n'est pas com...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 18·fr
    ...ous la condition d'exercer le exprimant, le fonds de commerce de c...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 4·fr
    ...ant à 20 % du prix de cession exprimé dans l'acte. S'il s'agit d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 6·fr
    ...Cet engagement individuel écrit doit expressément autoriser l'empl...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 11·fr
    ... un support poreux contenant, exprimés en poids et en éléments de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 3·fr
    ...stration de ces dernières est expressément soumise à l'approbation...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 5·fr
    ...ont pas été livrées à la date expressément convenue ou, à défaut d...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 8·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix exprimées et, en ...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 7·fr
    ...travaux à l'exception de ceux expressément permis par le Ministre....
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 6·fr
    ...it Commun, comme en matière d'expropriation. ART. 53. — Les titul...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 24·fr
    ...- Exprimer en Dinars les différents postes de la situation comptab...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 6·fr
    ...ranger, tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'Assemblée g...