Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 7·fr
    ...— Des autorisations individuelles d'utilisation de voitures de fon...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 8·fr
    ...a être exercé que par licence individuelle. Cette licence, qui es...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 38·fr
    ... zone réservée à l'habitation individuelle, terrain non construit....
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 32·fr
    ..., avenue de France, la moitié indivise du fonds de commerce sis à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 7·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 16·fr
    ...Les trois cinquièmes indivis d'une olivette comptante de 140 olivi...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 10·fr
    ...Cet engagement individuel écrit doit expressément autoriser l'empl...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 15·fr
    ... par la presse ou par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 34·fr
    ...rue du Docteur Cassar, dans l'indivision et par moitié entre eux, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 26·fr
    ... avenue Hédi Saldi, la moitié indivise du fonds de commerce de caf...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 8·fr
    ...tifs par voie de notification individuelle aux élus. Le procès ve...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 33·fr
    ... enchères publiques des 12/18 Indivis d'un terrain nu sis en ville...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 21·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 8·fr
    ...N° 89.013, appartenant dans l'indivision à : Trouillet (Marcelle, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 18·fr
    ...ères de voyages collectifs et individuels. La représentation de s...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 26·fr
    ...Chedli Khemakhem; 2° Quatre kirats 2/10° de kirat indivis d'un bo...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 14·fr
    ...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes pr...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 18·fr
    ...3°) Les 2/3 indivis de la maison sise à Téboulba, quartier Sidi Al...
  • Journal Officiel·1986 / N°022·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 27·fr
    ...3°) Les 2/3 indivis de la maison sise à Téboulba, quartier Sidi Al...