21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1991 / N°019·page 5·fr...la majorité relative des voix exprimées. En cas d'égalité des voix...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 3·fr...nt, ou encore, sur la demande expresse de celui-ci, à la personne ...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 19·fr...ité une note globale chiffrée exprimant : — Ses connaissances pro...
- Journal Officiel·1971 / N°011·page 38·fr... pouvoirs que la loi attribue expressément aux assemblées des acti...
- Journal Officiel·1966 / N°009·page 6·fr...ie, sera accordée sur demande expresse adressée par la voie diplom...
- Journal Officiel·1993 / N°092·page 18·fr...ignant ainsi les dispositions expresses de l'article cinq du code ...
- Journal Officiel·1957 / N°036·page 15·fr...rces propres et avec l'accord express du Secrétaire d'Etat aux Fin...
- Journal Officiel·1985 / N°051·page 5·fr...Les décisions sont prises à la majorité des voix exprimées et, en ...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 20·fr...on grâce à des études portant expressément sur les pays, et à d'au...
- Journal Officiel·1991 / N°085·page 5·fr... de la présente convention, l'expression « discrimination à l'égar...
- Journal Officiel·1958 / N°001·page 23·fr...4, près de Mépriné, se trouve à exproper, à partir du 1er janvier ...
- Journal Officiel·1996 / N°020·page 6·fr...n des vœux que ceux-ci auront exprimés. EN FOI DE QUOI les soussi...
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 16·fr...ies visées à l'article 1er et exprime son avis sur la demande de c...
- Journal Officiel·1967 / N°055·page 28·fr...es ci-jointes après avoir été expressément certifiées par le compa...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr...exclusion seulement des actes expressément réservés à l'Assemblée ...
- Journal Officiel·1975 / N°022·page 3·fr...Les indemnités ainsi dues sont déterminées comme en matière d'expr...
- Journal Officiel·1999 / N°029·page 18·fr...squelles dispositions dictent expressément la séparation entre les...
- Journal Officiel·1991 / N°086·page 26·fr... les matières qui ne sont pas expressément réservées au conseil d'...
- Journal Officiel·1957 / N°043·page 3·fr... peut être, dans certains cas expressément prévus, partagée entre ...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 7·fr... peuvent se rendre sauf refus exprès de sa part, auprès d'un resso...