Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 182 résultats pour ""1999""
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 58·fr
    ...B174571999 MF : 022509W/A/M/000 Par décision prononcée par le ju...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 26·fr
    ...nce de Tunis sous le n° A 191231999, à Mme Sihem, Habiba Bouhila, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°051·page 19·fr
    ...e décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 3·fr
    ...par la loi n° 99-58 du 29 juin 1999, modifié et complété par la lo...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 30·fr
    ...B142771999** Messieurs les actionnaires de la société INSSIPE son...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 38·fr
    ...let 2006, suite à loi n° 43 du 1999. Il a été décidé : l'évolutio...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 19·fr
    ...N°B180991999 Suivant procès-verbal de la réunion de l'assemblée g...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 35·fr
    ...59 du 24/07/01 Agrément CMF du 8 Septembre 1999 Matricule Fiscal...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 44·fr
    ...B112071999 Objet : Convocation à la réunion de l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 5·fr
    ... complété, Vu le décret n° 91-1999 du 31 décembre 1991 portant ch...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 26·fr
    ...718553 R - B189421999 Suivant le procès-verbal de l'assemblée gén...
  • Annonces Légales·2013 / N°148·page 26·fr
    ...75, Avenue Mohamed V -1002 Tunis Le Belvédère R.C n° B163951999 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 45·fr
    ...B18611999 CNSS : 00232041-17 En vertu du PV de l'AGO du 02/10/201...
  • Annonces Légales·2018 / N°121·page 38·fr
    ...présentant légal (R.C n° B196131999 Tunis), ayant son siège social...
  • Annonces Légales·2020 / N°088·page 19·fr
    ...re de commerce sous le n°B196131999. Partie saisie : Monsieur Ham...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 27·fr
    ...N° B113111999 Il ressort du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2007 / N°056·page 12·fr
    ...tant la loi n° 99-43 du 10 mai 1999, relative aux groupements de d...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 23·fr
    ...t hôtel à partir du 24 juillet 1999, jusqu'au 22 septembre 2007. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 17·fr
    ...SFAX N° B123271999 M.F : 41,8232 G Suivant procès verbal de l'as...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 191·fr
    ...e décret n° 99-12 du 4 janvier 1999, portant définition des catégo...