Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 27·fr
    ...Deux exemplaires originaux du PV ci-dessus indiqué ont été déposés...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 19·fr
    ...ns des parts sociales Deux originaux des actes précités ont été d...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 22·fr
    ...rement N°15501225 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 48·fr
    ...ile élu où a été déposé un original du contrat de vente et ce aup...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 24·fr
    4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 7·fr
    ...tance n° 2946, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 19·fr
    ...L'acte suivant a été déposé en doubles exemplaires originaux au gr...
  • Annonces Légales·2009 / N°141·page 16·fr
    ...Deux originaux du Procès-verbal ont été déposés au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 31·fr
    ...— deux originaux des Statuts, — deux copies de la liste des souscr...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 50·fr
    ...érie 5, case 753, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 16·fr
    ...Deux copies originales du PV de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 6·fr
    ... de Sfax le 15/8/2016 dépôt original n° D085272016 et dépôt demand...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 10·fr
    ...et 2017, dont un exemplaire original a été déposé au registre de c...
  • Annonces Légales·2004 / N°147·page 4·fr
    ...Deux copies originales des statuts ont été déposées au greffe du t...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 10·fr
    ...ment n° 07501340, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 25·fr
    ...- 2 originaux des statuts; - 2 exemplaires du procès-verbal de l'a...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 7·fr
    ...## Fait à Varsovie, le 22 mars 1985 En deux exemplaires originaux...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 26·fr
    ...Deux originaux desdits procès-verbaux et des statuts mis à jour on...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 47·fr
    ...ittance n° 127912 dont deux originaux été déposés au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 13·fr
    ... dûment signé ainsi que les originaux de leurs pièces justificativ...