21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1967 / N°025·page 20·fr...s, ci-jointes après avoir été expressément certifiées par le compa...
- Journal Officiel·1992 / N°015·page 14·fr...la majorité relative des voix exprimées. En cas d'égalité des voix...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 10·fr...Ces taxes, exprimées au même carré ou à l'unité, ne peuvent excéde...
- Journal Officiel·1966 / N°013·page 31·fr...5°) Qu'elle a déclaré expressément qu'elle acceptait par adhésion ...
- Journal Officiel·1963 / N°060·page 26·fr...nisie qu'à l'étranger; Il est expressément stipulé que ces prises ...
- Journal Officiel·1961 / N°028·page 8·fr...er 1960; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 33·fr...29 et 30 des statuts qui sont expressément réservés aux Assemblées...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 36·fr...Cette Convention d'apport était expressément subordonnée à la cond...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 11·fr...S'il n'est pas expressément indiqué dans la source que le droit de...
- Journal Officiel·1963 / N°059·page 45·fr...30 et 31 des statuts qui sont expressément réservés aux Assemblées...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 33·fr...— Il est ajouté à l'article 3, l'expression suivante : En abrégé ...
- Journal Officiel·1971 / N°027·page 14·fr...ge renommée sans autorisation expresse du Ministre de la Santé Pub...
- Journal Officiel·1961 / N°024·page 26·fr...'excision seulement des actes expressément réservés à l'Assemblée ...
- Journal Officiel·1958 / N°018·page 20·fr...ue à responsabilité limitée « EXPRESS AUTO », au capital de Un mil...
- Journal Officiel·1994 / N°100·page 23·fr...utilisé, dans le même texte l'expression suivante : "ont seuls qua...
- Journal Officiel·1962 / N°040·page 22·fr...E — 27-31 Juillet 1962 actes expressément réservés à l'Assemblée ...
- Journal Officiel·1962 / N°017·page 17·fr...exclusion seulement des actes expressément réservés à l'Assemblée ...
- Journal Officiel·1994 / N°100·page 22·fr...Ce faisant, le prévenu a ignoré des dispositions légales expresses...
- Journal Officiel·1961 / N°017·page 26·fr...La Société est contractée pour une période exprimée le 31 décembre...
- Journal Officiel·1960 / N°046·page 12·fr... la Société par l'actionnaire exproprié, lequel reste débiteur, av...