3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
- Journal Officiel·1962 / N°041·page 16·fr...2°) le tiers indivis d'un jardinet renfermant des arbres fruitiers...
- Journal Officiel·1966 / N°045·page 16·fr...en un jardin complanté d'arbres fruitiers renfermant une villa, un...
- Annonces Légales·2006 / N°064·page 31·fr...deux terrains agricoles contenant des oliviers et des arbres fruit...
- Journal Officiel·1964 / N°032·page 21·fr...é sans nom consistant en arbres fruitiers avec une villa située à ...
- Annonces Légales·2008 / N°009·page 44·fr...Une parcelle de terrain complantée d'arbres fruitiers d'une superf...
- Annonces Légales·2022 / N°065·page 10·fr...L'immeuble contient aussi des pieds d'oliviers, des arbres fruitie...
- Annonces Légales·2025 / N°082·page 8·fr...ieds d'oliviers avec des arbres fruitiers la partie ouest de grand...
- Journal Officiel·1963 / N°003·page 10·fr...- Canoun des arbres fruitiers de l'année 1962. - Taxe sur le bétai...
- Journal Officiel·1974 / N°054·page 37·fr... ha environ, complanté d'arbres fruitiers. Mise à prix : Pour le ...
- Annonces Légales·2013 / N°144·page 36·fr...un jardin planté par des arbres fruitiers, la maison est délimitée...
- Journal Officiel·1977 / N°075·page 24·fr...le de terre complantée d'arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
- Annonces Légales·2010 / N°006·page 33·fr...e éviter la plantation d'arbres fruitiers et se limiter à la plant...
- Journal Officiel·1976 / N°001·page 22·fr...nane complanté en jeunes arbres fruitiers située à Sfax Triq El Ai...
- Annonces Légales·2007 / N°041·page 43·fr...l et une clôture et deux arbres fruitiers et un pied d'olives. - ...
- Annonces Légales·2005 / N°182·page 10·fr...e deux figuiers et de 19 arbres fruitiers, tous en état d'abandon ...
- Annonces Légales·2010 / N°144·page 53·fr... garage, 1 entrepôt, des arbres fruitiers, des oliviers, des figui...
- Journal Officiel·1979 / N°040·page 50·fr...tuellement comptant de d'arbres fruitiers, sise sur route de Salta...
- Journal Officiel·1965 / N°056·page 21·fr...nfermant 70 pieds et des arbres fruitiers, situés à Monastir, au l...
- Journal Officiel·1983 / N°043·page 28·fr...le de terre complantée d'arbres fruitiers, d'une superficie de 300...
- Journal Officiel·1962 / N°048·page 11·fr...40 pieds d'oliviers, 500 arbres fruitiers et un terrain nu, en co-...