Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 5·fr
    ...Il leur est interdit, pendant la durée de leur mandat, en particul...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 7·fr
    ...Les terrains de parcours faisant partie du domaine forestier de l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 23·fr
    - Mr Abdeljalil Mouelhi à cédé la totalité de ses parts sociales s...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 16·fr
    ...(1) A partir de la mise en application d'une réglementation commun...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 4·fr
    Ces crédits sont répartis conformément aux tableaux "B" et "D" ann...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 28·fr
    ...Article premier - Est ajouté à l'article premier de l'arrêté du mi...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 6·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 29 Avril 1975 Art....
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 3·fr
    ...### b) Impôt agricole Art. 10. — Le paragraphe II de l'article 9 ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 43·fr
    ...Article 829 [Sans changement] Article 830 Le louage d'ouvrages e...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 16·fr
    ...| 24.000 | Art. 33. — Rémunérations accordées à des particuliers n...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 29·fr
    ...Grar Hédi avait vendu la totalité de ses parts soit (150) parts de...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 12·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère du commerce et de l'arti...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 20·fr
    ...* quartier El Djedid : - avenue Martyr Ben Salem, * quartier des ...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie Mon...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 30·fr
    ...La cession de la totalité des parts sociales (100) parts de Mme. M...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 10·fr
    ...- Sont ajoutés aux articles 5, 11, 20, 27, 29 et 34 de la loi n° 9...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 5·fr
    ...- le département de l'instruction militaire; - le département de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 15·fr
    ...Personnel en surnombre | 20.000 | Art. 30. — Rémunérations d'activ...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 5·fr
    ...## CHAPITRE V ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 102. — L'article 53 ...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 11·fr
    ...Aucune disposition du présent article ne permet aux États parties ...