Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
159 819 résultats pour ""EMP""
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 6·fr
    ...— ayant plus de 4 ouvriers et employés. — ayant au plus 4 ouvriers...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 90·fr
    République Tunisienne *** Ministère de l'Emploi Et de l'Insertion ...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 9·fr
    ...— Les Transformations d'emplois ci-après désignées : - 8 emplois d...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 10·fr
    Durée totale et durée de vie moyenne de l'emprunt : Durée Totale ...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 49·fr
    ...2 - En vertu de cette exemption la société "pâtisserie Masmoudi la...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 9·fr
    ...— La durée du temps moyen requis pour accéder à l'échelon supérieu...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 12·fr
    ...Produit brut et net de l'emprunt : le produit brut de l'emprunt es...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 13·fr
    ...Est punie d'un emprisonnement de six mois à trois ans et d'une ame...
  • Journal Officiel·2004 / N°062·page 160·fr
    ...| | | - la température du bain et la durée de l'épreuve sont ch...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 11·fr
    ...## EMPRUNT TUNISIEN 6 % 1957 (Novembre 1957) Les porteurs de titr...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 9·fr
    ...L'employeur ou, en cas d'empêchement, son représentant reçoit sur ...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 26·fr
    ...73,500 DT a2) liaison empruntant une jonction inter centraux : Re...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 8·fr
    ... du Commerce de la Tunisie en remplacement de Monsieur Zine Hadjer...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 19·fr
    ...L'employeur s'emploie à réserver au syndicat de son entreprise un ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 22·fr
    ...— Le premier collège électoral groupe les employés de l'échelle 1 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 14·fr
    ...Monsieur Abdelhamid Ben Hamadi en remplacement de Monsieur Hassen ...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 6·fr
    ...— Est puni d'une amende de 50 D et d'un emprisonnement d'un mois o...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 18·fr
    ...## Employé hautement qualifié Employé remplissant exclusivement c...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 3·fr
    ...La commune de Sfax est autorisée à contrater un emprunt de 89.674 ...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 33·fr
    ...- Le nombre d'emplois à pourvoir est fixé à un (1). Spécialité : ...