Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 47·fr
    ...Il s'agit d'une villa de 2 niveaux le RDC composé d'une entrée ave...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 17·fr
    ...Incision d'un phlegmon des gaines digito-curpiennes (cf 2e partie ...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un terrain non bâti ayant une superficie de 400 m² sit...
  • Journal Officiel·1996 / N°009·page 3·fr
    ...nce d'investiture sans motif légitime nonobstant réception de la c...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 47·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain d'une superficie globale de 24...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 15·fr
    ...ba, latitude 39° G 03' 38", longitude : 7° G 36' 22", côte : 1.248...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 53·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain rectangulaire sur laquelle une...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 26·fr
    ...Il s'agit de 1/3 de l'immeuble dénommé "Nozha" objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 29·fr
    ...a est nommé « Faten 50 » et s'agit d'un local à usage d'habitation...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé d'une superficie de 500m² su...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 44·fr
    ...Il s'agit d'une terre agricole complantée d'oliviers productifs de...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un appartement d'habitation comprenant une salle de ré...
  • Annonces Légales·2005 / N°010·page 2·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n° 521159 Nabeul dénommé «Essa...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 33·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole dont une partie est plantée d'oliv...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 21·fr
    ...40° 08' 30", longitude : 7° 29' 30", altitude : 775 mètres, carte ...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 23·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 45 ares 74 centiares, l...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu limité, au Sud une route goudronnée, à l...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 42·fr
    ...Il s'agit de 433 parts indivises revenant aux copropriétaires dans...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le n° 100473 Ben Arous dé...
  • Annonces Légales·2026 / N°021·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un bien immobilier immatriculé, objet du titre foncier...