Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 225 résultats pour ""IMET""
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 7·fr
    ...mier ministre HAMED KAROUI PERIMETRES COMMUNAUX Arrêté du minist...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 31·fr
    ...le Titre Foncier 215.141 El-Mekhzenine et le cimetière musulman. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 26·fr
    ...le cimetière; Au nord : une voie; À l'ouest : la saniat de Belgace...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 39·fr
    ...noalcoylamide de l'Acide, 0,O-Dimethyldithiophosphory Lacétique. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 20·fr
    ...Cimetière du village. ## Mises à prix 1° Lot : Soixante-dix Dina...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 58·fr
    ...son; au Nord et à l'Ouest, un cimetière. Ce terrain est libre. M...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 78·fr
    ...un cimetière; 2° Le sixième de 67 marjâa mougarest Salah ben Frad...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 19·fr
    ...la chaussée et d'un autre, le cimetière et la Mosquée de Sidi Boub...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 10·fr
    ...Un cimetière musulman; A l'Ouest : La Rue Docteur Graulle. Le pré...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 27·fr
    ...Cimetière Israélite. Au Sud-Est : Ouled Bouchmila au-delà d'une ru...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 26·fr
    ...Le cimetière et la maison des requérants. A l'Est : Dar Mohamed G...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 9·fr
    ...tobre 1971 Amor Ben Mabrouk M'Timet, à compter du 1er novembre 197...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 22·fr
    ...anvier 1967 Mohamed El Houch Mtimet, à compter du 1er janvier 1967...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 42·fr
    ...le titre foncier 215.141 El-Mokhzenine et le cimetière musulman. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 25·fr
    ...compter du 1er octobre 1973 Metimet M'hamed Amara, à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 17·fr
    ...à compter du 1er avril 1973 Metimet Mabrouk, à compter du 1er avri...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr
    ...le titre foncier 215.141 El-Mekhzenine et le cimetière musulman. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 23·fr
    ...Cimetière de Sidi Mansoure et au-delà Henchir Bou Touil au requéra...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 43·fr
    ...bdelzader El Khamassi avec le cimetière des Chérifs, au Nord : la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 41·fr
    ... passante et à l'ouest par un cimetière, et que son titre a été ég...