Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1970 / N°004·page 6·fr
    ...ttes ainsi que tous les actes individuels concernant les services ...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 14·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport de gestion individuel du conse...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 22·fr
    ...Les parts indivises soient 1/8 parts dans l'immeuble à Kaala Sghir...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 40·fr
    ...UNION TUNISIE TAXI INDIVIDUELLE (UTTI). Adresse : 50 Rue Montoban...
  • Annonces Légales·2021 / N°012·page 19·fr
    48 parts indivises qui correspondent à un terrain clôturé d'une su...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 15·fr
    ...2- Lecture des rapports, individuel et consolidé, du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 40·fr
    ...La moitié de la totalité indivise de la propriété représentée par ...
  • Annonces Légales·2016 / N°082·page 25·fr
    ...les parts indivises soient 666483.334 revenant à la partie saisie ...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 2·fr
    ...55 ca., appartenant dans l'indivision à Berdoy (Catherine), Larre ...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 47·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la société, sur l'act...
  • Annonces Légales·2020 / N°088·page 18·fr
    ...Toutes les parts indivises qui représentent 1120 m² du terrain agr...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 31·fr
    ...Approbation des rapports de gestion (individuel et consolidé) du c...
  • Annonces Légales·2024 / N°039·page 11·fr
    ...- Une hypothèque volontaire concernant la totalité des parts indiv...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 48·fr
    ...Entreprise individuelle au lieu de : Forme juridique: SUARL. Le r...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 45·fr
    ...1/ Lecture, examen et approbation du rapport de gestion individuel...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 38·fr
    ...Tous les droits indivis soit 2000/64100 parts lui revenant dans la...
  • Annonces Légales·2020 / N°074·page 19·fr
    ...L'ensemble de 7317,43745 de la totalité des parts à l'indivision q...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 5·fr
    ...xploitation, et éliminer tout individu impropre à l'amélioration a...
  • Annonces Légales·2025 / N°147·page 9·fr
    ...les parts indivises soient 1898/10637 parts seulement revenants à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 31·fr
    ...Part indivise à vendre : 20736/866,311 indivise du TF n°68.67 Mano...