Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 5·fr
    ... part, et le président de son conseil d’administration, son admini...
  • Journal Officiel·1966 / N°010·page 44·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil de 7 à 12 membres pris p...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 60·fr
    ...Elle est gérée par un conseil d'Administration de trois membres au...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 20·fr
    ...Elle est gérée par un conseil d'Administration de trois membres au...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 36·fr
    ...En cas d'élection d'un conseil municipal suite à la création d'une...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 3·fr
    ...— La Société est administrée par un Conseil d'Administration compo...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 10·fr
    ...piques est administrée par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 7·fr
    ...recteur général, assisté d'un conseil consultatif. Art. 2. — Le d...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 10·fr
    ...– L'office national de l'huile est dirigé par un conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 27·fr
    ...Route de Sousse km 4 Djebel Djelloud D'un procès-verbal d'un Cons...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 21·fr
    ...ères années d'exercice par un conseil d'Administration comprenant ...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 9·fr
    ...ommission paritaire érigée en conseil de discipline propose, en ma...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 10·fr
    ...on et les attributions de son conseil consultatif. Le Président d...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 41·fr
    ...r expertise par la chambre en conseil le 22 Septembre 2015 et de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 32·fr
    ...La société est administrée par un conseil de trois membres au moin...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 16·fr
    ...enciement; 8) elle s'érige en conseil de discipline. En tout état...
  • Journal Officiel·2021 / N°073·page 6·fr
    ...a délibérément présenté à son conseil d'administration et au Comit...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 36·fr
    ... de Mornag est dirigée par un Conseil d'Administration composé de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 16·fr
    ...mément aux résolutions de son conseil d'administration du 26 décem...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 97·fr
    ...n 1982, est administré par un conseil composé de six à douze membr...