88 086 résultats pour ""SERA""
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- Journal Officiel·1978 / N°065·page 3·fr...ruction de l'Hôtel de ville et sera réalisé au cours de l'année 19...
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- Journal Officiel·1964 / N°022·page 4·fr...Cette fourniture sera décomposée en subvention et avancées rembour...
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- Journal Officiel·1981 / N°012·page 22·fr...Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Siliana; 2) a...
- Annonces Légales·2014 / N°112·page 23·frprécisé que ce montant sera déterminé par rapport à la fraction de...
- Annonces Légales·2010 / N°036·page 20·fr...Le reliquat non servi sera reparti par la commission de dépouillem...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 32·fr...Chaque salarié sera classé dans sa catégorie professionnelle et da...
- Annonces Légales·2010 / N°121·page 55·fr...A défaut de quoi son droit sera déchu de cette participation. Il e...
- Journal Officiel·1998 / N°004·page 11·fr...| Unité Organisation et Méthodes | Arrêté du 16/12/97 sera actuali...
- Journal Officiel·2008 / N°095·page 110·fr...Dans tous les cas où elles seraient temporairement internées dans ...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 45·fr...de Tunisie en qualité de propriétaire sera effectué le 2 février 1...
- Journal Officiel·1982 / N°007·page 4·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1988 / N°029·page 9·fr...D 202.693,919 L'excédent de recettes sera versé au compte permanen...
- Journal Officiel·1958 / N°034·page 19·fr...Saadoun Abraham Albert, en qualité de propriétaire, sera effectué ...
- Journal Officiel·1996 / N°002·page 21·fr...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en natu...
- Journal Officiel·1964 / N°017·page 2·fr...Cette opération sera consignée dans un procès-verbal qui sera adre...
- Journal Officiel·2002 / N°057·page 11·fr...- Il sera procédé, à compter du 1er octobre 2002, par l'immatricul...