Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 40·fr
    ...11- Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun. 12- ...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 3·fr
    ...- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts a...
  • Annonces Légales·2023 / N°012·page 18·fr
    ...ciations et selon ce qui a été stipulé dans le Journal officiel de...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 56·fr
    ...Rached Fourati est nommé liquidateur unique avec les pouvoirs stip...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 77·fr
    ...er 2008, sous le numéro n° 198 stipulant les décisions suivantes :...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 9·fr
    ... et ce avec les mêmes pouvoirs stipulés à l'article 13 des statuts...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 26·fr
    ...té Industrielle des Plastiques STIPLAST S.A.R.L. AU CAPITAL DE 60...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 22·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été mis à jour qui stipu...
  • Annonces Légales·2013 / N°135·page 8·fr
    ... plus étendus conformément aux stipulations du code des sociétés c...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 21·fr
    ...é INDUSTRIELLE DES PLASTIQUES "STIPLAS T" S.A.R.L. au capital de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 33·fr
    ... en date du 27/12/2010 tel que stipulé dans le PV enregistré à la...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 14·fr
    ...L'article 28 (alinéa 5) du Statut Général stipule que « le mérite ...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 32·fr
    ...d'exercice de droit de vote et stipulation relative à la répartiti...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 2·fr
    ...Avantages particuliers stipulés au profit de toute personne : Pas ...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 26·fr
    ...De ce fait, l'article 468 c.p.c.c stipule ce qui suit « Dans trent...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 28·fr
    ...ant les conditions et pouvoirs stipulés dans les statuts de ladite...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 14·fr
    ...La présente convention, sauf stipulation contraire, ne peut en auc...
  • Annonces Légales·2005 / N°105·page 20·fr
    ...et approbation des conventions stipulées à l'article 200 du code d...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 74·fr
    ...Par conséquent et en vertu de l'article 476 du C.P.C.C qui stipule...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 4·fr
    ...portionnellement à leur mise - Stipulations relatives à la réparti...