Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 170 résultats pour ""T A C""
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 26·fr
    ...la dissolution de la Société et a chargé la Caisse Centrale de Cré...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 11·fr
    ...- La médiation n'est pas permise si l'enfant a commis un crime. A...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 55·fr
    ...e Gafsa dans l'affaire n° 63 et a condamné Monsieur Ali Ben Mohame...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 8·fr
    ...ts si la mesure de licenciement a causé un préjudice à l'armateur....
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 16·fr
    ...ent faite par les fondateurs et a chargé MM. Habib Derbal, Ahmed b...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 35·fr
    ...1°) Monsieur Didier Robert a cédé à Monsieur Hassen Ben Mabrouk Be...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 17·fr
    ...sme prêteur, avec lequel l'État a conclu une convention à cet effe...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 35·fr
    ...Ladite Assemblée a approuvé les statuts et a constaté la constitut...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 17·fr
    ...M'Hamed SFAR a déposé son rapport et a conclu, notamment, à l'appr...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 16·fr
    ...ipée, a approuvé les statuts et a constaté la constitution définit...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 43·fr
    ...ce de filtration horizontale et a cellules ». Priorité : Brevet be...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 20·fr
    ...présentant le capital social et a créé en compensation de cette ré...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 15·fr
    ...Barachim Marcel commerçant a cédé aux sieurs : 1°) Ali ben Hadj A...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 18·fr
    ...— A partir du point A correspondant à la confluence de l'Oued Mell...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 86·fr
    ...HAYAT a cédé à M. Moïse NATAF, les 50 parts d'un Dinar chacune de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 6·fr
    ...une opération dont l'exploitant a commencé la réalisation avant d'...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 18·fr
    ...es Commissaires aux apports, et a constaté la réalisation définiti...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 43·fr
    ... siège social le 5 mars 1966 et a collectivité des associés a cons...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 25·fr
    ...3°) Monsieur Ali bel Hadj Gacem ben Said ben Ismail, susdit a cess...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 13·fr
    ... CARAGUEL, délégué spécialement a cet effet, par le Conseil d'Admi...