Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 25·fr
    ...171 parts à l'indivision du titre foncier n°813 Gabès dénommé «Dar...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 56·fr
    ...Pratique des différents sports collectifs et individuels **Siège ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 33·fr
    ...des avantages acquis, à titre individuel ou collectif, antérieurem...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 27·fr
    ...## Lots à vendre 1° les deux tiers indivis des 54 oliviers ainsi ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 21·fr
    ...ermain Salah pour 1-4, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 9·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 38·fr
    ... à titre définitif, la moitié indivise lui revenant dans l'Alou éd...
  • Journal Officiel·1986 / N°022·page 10·fr
    ...biens meubles et immeubles, l'indivision, l'usufruit, les hypothèq...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 27·fr
    ...ant avec le requérant, dans l'indivision entr'eux suivant leurs dr...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 64·fr
    ...La totalité de la moitié indivise, de la totalité de deux cent soi...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 19·fr
    ...animales pour les traitements individuels et la distribution des m...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 19·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 18·fr
    ...Ali Debabi, la moitié indivise du fonds de commerce de mécanique g...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 17·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 10·fr
    ...c., titre foncier n° 58.896, ainsi que les parts et portions indiv...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 27·fr
    ...e Moussa ont cédé leurs parts indivises dans l'immeuble et la Boul...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 37·fr
    ...M'hirsi, ses parts d'intérêts indivises dans la société de fait, s...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 20·fr
    ...aumâtre et appartenant dans l'indivision au propriétaire de la dit...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 13·fr
    ...ils possèdent ensemble dans l'indivision, dans la totalité de leur...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 30·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...