22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1958 / N°036·page 18·fr...**Biens à vendre :** La moitié indivise D'UN IMMEUBLE sis à Ami...
- Journal Officiel·1977 / N°003·page 16·fr...x affectés à l’exploitation d’indivérisements saisonnières et impo...
- Annonces Légales·2014 / N°083·page 31·fr...La totalité des parts indivises soit 527/3689 parts dans la propri...
- Journal Officiel·1963 / N°023·page 31·fr...itié entre eux deux et dans l'indivision, de la totalité d'une mai...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 22·fr... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature, pa...
- Journal Officiel·2000 / N°073·page 5·fr...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
- Journal Officiel·1960 / N°034·page 18·fr...1° La moitié indivise d'une olivette renfermant 409 pieds d'olivie...
- Journal Officiel·1979 / N°063·page 39·frLa moitié indivise après déduction du 1/8ème d'une parcelle de ter...
- Journal Officiel·1999 / N°012·page 23·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Journal Officiel·1981 / N°001·page 21·fr...res, de voyages collectifs et individuels et la vente de prestatio...
- Journal Officiel·1960 / N°001·page 18·fr...u 19 août 1959, sur la moitié indivise des deux tiers moins le un ...
- Journal Officiel·1984 / N°049·page 26·fr...istrateurs sont responsables, individuellement ou solidairement su...
- Journal Officiel·1995 / N°022·page 17·fr...s candidats, - la convocation individuelle des membres de la commi...
- Journal Officiel·1961 / N°017·page 30·fr...La totalité du 1/5ᵉ indivis, en co-propriété avec les poursuivants...
- Journal Officiel·1967 / N°012·page 8·fr...Cet avis tient bien de convocation individuelle. Le conseil d'Adm...
- Annonces Légales·2006 / N°108·page 12·fr...Les deux tiers indivis de la barque dont les caractéristiques suiv...
- Journal Officiel·1961 / N°040·page 19·fr...idi Chammakh-Zarzis, pour 2/3 indivis; 2°) les consorts Ben Tarsi...
- Journal Officiel·1967 / N°007·page 13·fr...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
- Journal Officiel·1969 / N°024·page 16·fr...celui consacré à des missions individuelles confiées par le Comité...
- Annonces Légales·2015 / N°096·page 24·fr...4) Description du bien immobilier 1- des parts indivises du bien ...