Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 18·fr
    ...**Biens à vendre :** La moitié indivise D'UN IMMEUBLE sis à Ami...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 16·fr
    ...x affectés à l’exploitation d’indivérisements saisonnières et impo...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 31·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 527/3689 parts dans la propri...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 31·fr
    ...itié entre eux deux et dans l'indivision, de la totalité d'une mai...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 22·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature, pa...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 5·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 18·fr
    ...1° La moitié indivise d'une olivette renfermant 409 pieds d'olivie...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 39·fr
    La moitié indivise après déduction du 1/8ème d'une parcelle de ter...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 23·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 21·fr
    ...res, de voyages collectifs et individuels et la vente de prestatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 18·fr
    ...u 19 août 1959, sur la moitié indivise des deux tiers moins le un ...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 26·fr
    ...istrateurs sont responsables, individuellement ou solidairement su...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 17·fr
    ...s candidats, - la convocation individuelle des membres de la commi...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 30·fr
    ...La totalité du 1/5ᵉ indivis, en co-propriété avec les poursuivants...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 8·fr
    ...Cet avis tient bien de convocation individuelle. Le conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 12·fr
    ...Les deux tiers indivis de la barque dont les caractéristiques suiv...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 19·fr
    ...idi Chammakh-Zarzis, pour 2/3 indivis; 2°) les consorts Ben Tarsi...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 13·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 16·fr
    ...celui consacré à des missions individuelles confiées par le Comité...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 24·fr
    ...4) Description du bien immobilier 1- des parts indivises du bien ...