Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 27·fr
    ...Deux originaux du contrat de location gérance et du procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 50·fr
    ...de Sfax le 7 février 1972, folio 88 numéro 387, dont deux originau...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 15·fr
    ...ate du 12/06/2013 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 30·fr
    ...de Sfax, le 16/5/2018 dépôt original n°83332013 et dépôt de la dem...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 21·fr
    ...egistrement 13802915 dont 2 Originaux le 22/10/2018 ont été déposé...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 6·fr
    ...Deux originaux des documents suivants ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 3·fr
    Goulette le 24/10/2013, sous le n° 13505405, dont deux originaux o...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 31·fr
    ...Il a été déposé deux originaux des documents sus-visés au greffe d...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 29·fr
    ...e numéro 15393 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 4·fr
    ... n°5588, dont un exemplaire original a été déposé au registre nati...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 58·fr
    ...823, série ter, case 428, dont deux originaux ont été déposés au g...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 36·fr
    ...acte justifié identique à l'original enregistré sous n° 187 page 1...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 12·fr
    ...ment certifiée conforme à l'original de l'acte fixant la dernière ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 141·fr
    ... réception par type ; 6 - L'original de l'attestation délivrée par...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 6·fr
    ...annexée en deux exemplaires originaux avec signature légalisée don...
  • Annonces Légales·2005 / N°083·page 12·fr
    ...elvédère Tunis où une copie originale du contrat de vente est dépo...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 23·fr
    ... 06100719, dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 28·fr
    ...tance n° 48849 et dont deux originaux ont été déposés au greffe de...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 17·fr
    ...e bis case 234 et dont deux originaux déposés au Greffe du Tribuna...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 30·fr
    ...Deux originaux dudit P.V et de nouveaux statuts ont été déposés au...