Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 35·fr
    ...sé :** Un local destiné à l'habitation situé à sud de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2016 / N°095·page 14·fr
    ...Auprès de la Banque de l'Habitat - Agence international compte n° ...
  • Annonces Légales·2021 / N°120·page 9·fr
    ...BH BANK (Banque de l'Habitat auparavant), en la personne de son re...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 35·fr
    ...Karima, consistant en une maison d'habitation, située à Kalaâ El K...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 11·fr
    ...lement achevés ainsi que les habitations d'agrément de plaisance o...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 45·fr
    ...Est une ville a usage d'habitation, composée de cinq pièces, salle...
  • Annonces Légales·2015 / N°075·page 37·fr
    ...Toute contestation sera acceptée chez l'acheteur à l'habitation su...
  • Annonces Légales·2020 / N°044·page 19·fr
    ...Banque de l'Habitat, société anonyme; selon son représentant légal...
  • Annonces Légales·2025 / N°155·page 10·fr
    ...Zonage «Habitat individuel groupé» du plan d'aménagement. Dimensi...
  • Annonces Légales·2026 / N°087·page 11·fr
    ...e à l'ouest par des locaux d'habitation occupés par un tiers et au...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 13·fr
    ...nt 300 pieds d'oliviers et 3 habitations située à Kerch El Ghaba, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°005·page 25·fr
    ...Une maison d'habitation traditionnelle sise à Sahline, rue salem a...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 16·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 15·fr
    ...0d), l'étage supérieur a une habitation sur une zone de 90 mètre c...
  • Annonces Légales·2004 / N°076·page 4·fr
    ...Un local à usage d'habitation et trois locaux à usage commercial s...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 13·fr
    ...rre comprenant des maisons d'habitation en cours de construction, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 33·fr
    ...et consiste en une villa à usage d'habitation située à Sousse sud ...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 29·fr
    ...Le terrain est jouxté plusieurs quartiers d'habitation, à l'instar...
  • Annonces Légales·2016 / N°060·page 39·fr
    ...Banque de l'Habitat (BH) dûment représentée par son Président Dire...