Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 29·fr
    ...le linge, dont une servant d'habitation pour le gardien. L'immeub...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 20·fr
    ...Mourad Ben Amor se manifeste a un local d'habitation constitué par...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 38·fr
    ...e et de l'équipement et de l'habitat. Arrête : Article premier. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 8·fr
    ... au profit de la Banque de l'Habitat son représentant judiciaire p...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 16·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. ## SECRETARIAT D'ETAT AUX P...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 8·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, Décrétons : ARTICLE PREMIE...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 28·fr
    ...ndée par L'Agence Foncière d'Habitation en qualité de propriétaire...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 5·fr
    ...représentant du ministère de l'équipement et de l'habitat - M. Abd...
  • Annonces Légales·2022 / N°120·page 15·fr
    ... destiné à la construction d'habitation R+2. ## Date et lieu de l...
  • Annonces Légales·2004 / N°068·page 3·fr
    ...s et trois maisons à usage d'habitation composées chacune de deux ...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 3·fr
    ...Banque de l'Habitat (B.H), S.A. en la personne de son représentant...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 46·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 54·fr
    ...Banque de l'habitat siège social 21 rue Khair Eddine Bacha Tunis ...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 19·fr
    ...eau équipé d'un moteur et un habitat agricole. Mise à prix : cent...
  • Journal Officiel·2009 / N°014·page 7·fr
    ...res et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 2·fr
    ...ications; 9) commission de l'habitat, de l'urbanisme et de la cons...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 5·fr
    — Un représentant du ministère de l'équipement et de l'habitat. — ...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 17·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat au ministère de l'agriculture...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 23·fr
    ...127906 (terrain destiné pour habitation). 2024T00375DIVD2 ### Dé...
  • Journal Officiel·2024 / N°081·page 4·fr
    ...aux du ministère chargé de l'habitat et des services techniques du...