Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·2015 / N°013·page 6·fr
    ...La légalisation de la signature ainsi que la certification de conf...
  • Journal Officiel·2019 / N°056·page 3·fr
    ...2019, portant délégation de signature en matière disciplinaire... ...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 13·fr
    ...(Signature du titulaire) inclus Tunisien Le Secrétaire d'État à...
  • Journal Officiel·2004 / N°091·page 10·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Journal Officiel·2010 / N°093·page 12·fr
    ...entation sur l'honneur avec signature légalisée précisant que ces ...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 37·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Annonces Légales·2014 / N°035·page 16·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 14·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Journal Officiel·2016 / N°011·page 19·fr
    ... vertu d'un acte écrit avec signature légalisée un gérant pour dir...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 54·fr
    ...N° E-577 Pour la légalisation de la signature : Le Président de l...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 20·fr
    ...2023X00056DIVD2 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Annonces Légales·2013 / N°122·page 5·fr
    ...99 ans à partir de la signature des présents statut. Gérance : Mr...
  • Journal Officiel·2021 / N°041·page 8·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 2·fr
    ...1970, portant délégation de signature 1238 ## MINISTERE DES TRAVA...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 41·fr
    ...trôlée et une délégation de signature appropriée ; b) l'existence ...
  • Journal Officiel·2010 / N°003·page 13·fr
    ...entation sur l'honneur avec signature légalisée précisant que ces ...
  • Journal Officiel·2013 / N°041·page 22·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 8·fr
    ... autorisé à sous-déléger sa signature pour les actes suivants, con...
  • Annonces Légales·2014 / N°107·page 38·fr
    ... spécial écrit revêtu de la signature du mandant indiquant les nom...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 10·fr
    ... à compter de la date de sa signature. Tunis, le 15 novembre 2021...