Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 521 résultats pour ""test""
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 20·fr
    ...Toute contestation intervenant hors ce délai sera nulle et non ave...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 9·fr
    ...n Tunisienne; 2) avoir subi un test professionnel devant une commi...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 16·fr
    ...Lahbib Lazhar, à compter du 13 novembre 1964 Testouri Hamda, à com...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 10·fr
    ...d'un certificat d'enlèvement attestant la prise effective à l'orga...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 15·fr
    ...Le travailleur a la faculté de contester les conclusions du médeci...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 8·fr
    ...Si elle doit être accompagnée d'une attestation authentique délivr...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 20·fr
    ...médecin de la santé publique attestant que le candidat rempli les ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 57·fr
    ...les documents ou instruments attestant de leur propriété ou de dro...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 8·fr
    ...Il peut toutefois leur être délivré une attestation de fin de stag...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 18·fr
    ...il délégué par le président, atteste de la conformité des copies o...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 20·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 11·fr
    ... de l'association ne pourra contester sa qualité d'associé. ART. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 16·fr
    ...al seront constatées par une attestation portant sur le nombre d'a...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 11·fr
    ...— Les attestations annuelles de réussite et le diplôme de fin d'ét...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 17·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 14·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 11·fr
    ...Tous les candidats sont soumis à un test psycho-technique dont les...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 25·fr
    ...ssession des documents qui l'attestent. Art. 11. - En vue de la r...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 20·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 5·fr
    ...Le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...