Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 10·fr
    ... à compter de la date de sa signature. Tunis, le 15 novembre 2021...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 2·fr
    ...2001, portant délégation de signature... 2426 # Ministère de l'Ag...
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 21·fr
    ...- Monsieur Ali Abbassi est autorisé à sous-déléger sa signature au...
  • Journal Officiel·2008 / N°090·page 12·fr
    ...La présente Convention est ouverte à la signature de tous les Etat...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 32·fr
    ...N° 1246 --- Pour la légalisation de la signature : Le Président ...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 48·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 5·fr
    ... de fonds, d'engagement par signature tel que l'aval et le caution...
  • Journal Officiel·2017 / N°102·page 16·fr
    ...2017, portant délégation de signature en matière disciplinaire. L...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 17·fr
    ...2 - Monsieur Habib Rdifi est autorisé à subdéléguer sa signature a...
  • Annonces Légales·2010 / N°155·page 44·fr
    ...2010X02208DIVD2 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 75·fr
    Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Annonces Légales·2022 / N°079·page 15·fr
    ...2022X00848DIVD2 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 6·fr
    ...2015, portant délégation de signature. 1440 ## Ministère de l'Ind...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 8·fr
    ...rable suivant la date de sa signature par les deux parties. ## Ch...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 40·fr
    ...2011G08160RECZ9 --- Pour la légalisation de la signature : le pr...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 35·fr
    ...e Wafa Abda les pouvoirs de signature bancaires et administratifs....
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 72·fr
    ...du travail, - légaliser les signatures des greffiers des juridicti...
  • Journal Officiel·2012 / N°011·page 3·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 55·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 48·fr
    ...2011T03627RECZ9 --- Pour la légalisation de la signature : le pr...