...Miquel Jean Abel auquel ils ont conféré les pouvoirs les plus éten...

...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...

...2335 F/B/M/000 Que suivant décision collective extraordinaire, en...

...Le paiement est au comptant plus 10% pour frais, la visite de la p...

...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux deu...

...le Conseil d'Administration N° 2214 # SOCIETE EN NOM COLLECTIF «...

...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour l'...

... a autorisé l'émission d'un ou plusieurs emprunts obligataires pou...

...tion d'immeubles, semi-collectifs ou collectifs à usage d'habitati...

...- L'Administration Centrale - L'Administration Locale et les colle...

...Le procès verbal de la décision collective, les statuts. N° 43

...ammes d'investissement de ces collectivités. L'éligibilité à ce sc...

...| | | — au plus égale à 2 Kms | 12 | | — comprise entre | |...

...52, avenue de Carthage - Tunis Suivant décision collective des as...

...Par décision collective des associés en date du 4 juin 1983 enregi...

...Le Collecte et le transport des déchets non dangereux - Capital : ...

...Au cas où deux ou plusieurs candidats obtiennent le même nombre de...

...Ce taux s'applique également à la plus-value prévue au paragraphe ...

...s publics administratifs, des collectivités publiques locales et d...

...ts temporaires de l'Etat, des collectivités publiques, locales et ...