Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 821 résultats pour ""1949""
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 16·fr
    ...n° 1949 Au Nord : T.F. 6952 série 2 Tunis, sur partie et sur le re...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 24·fr
    ...rrain objet du titre foncier 201949 Sousse comme hypothèque au pro...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 4·fr
    ... 2092 Manar II - Tunis ## MF 1194914R/A/M/000 Suivant statut en ...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 12·fr
    ...uée par le décret du 8 octobre 1949, est fixé à 44 MM. par quintal...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 5·fr
    ...0 101 Vu le décret du 16 juin 1949, (19 chaalume 1368), fixant le...
  • Annonces Légales·2005 / N°089·page 6·fr
    ...B117641996 Matricule fiscal : 1949 C A M 000 Suivant procès-verb...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 2·fr
    ...ierre Guelil, né le 23 juillet 1949 à Toulouse France 13736 Belai...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 16·fr
    ...1131949H/A/M/000 En vertu du l'acte sous seing privé enregistré à...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 27·fr
    ...Le 19 décembre 2006, enregistrement 6809970, quittance n°11949. 2...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 7·fr
    ...3821 - Barkène Ben Salah Amdouni né à Tunis le 2 mai 1949 celui de...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 25·fr
    ...2006T01949SRLB2 Cessation d'activité et nomination d'un liquidate...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 11·fr
    ...ndez-vous en contactant le 99621949 et sont appelés à présenter pa...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 46·fr
    ...719491/Z/P/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 52·fr
    ...nstance de Tunis, sous le n° D019492005, en date du 26 novembre 20...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 36·fr
    ...texte; Vu le décret du 23 mai 1949, portant fixation du budget de...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 3·fr
    ...té; Vu le décret du 7 juillet 1949 (11 ramadan 1368) portant créa...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 22·fr
    ...rrigués, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 4·fr
    ...i Machouni, née le 10 décembre 1949 à Tunis ## Par décret n° 75-8...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 3·fr
    ...0001949C ### CNSS : 29840-61 Suivant procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 59·fr
    ...2013R01949SANB3 ## Convocation de l'assemblée générale ordinaire ...