275 301 résultats pour ""CES""
- Journal Officiel·1962 / N°059·page 8·fr...nt 38 ans de services civils, 3 ans de services militaires, pensio...
- Journal Officiel·2024 / N°111·page 11·fr...La ministre des finances, Vu la Constitution, Vu le code de la c...
- Journal Officiel·2001 / N°100·page 18·fr...6 - La prise des mesures et l'accomplissement des formalités néces...
- Journal Officiel·2016 / N°003·page 30·fr...Article premier - Est autorisée la cession partielle des droits et...
- Journal Officiel·1987 / N°032·page 8·fr...s | Receveur régional des finances à Tunis | | Commissaire régio...
- Journal Officiel·2020 / N°094·page 25·fr... douanes au ministère des finances | | Habib Missaoui | Colonel-...
- Journal Officiel·2025 / N°004·page 32·fr...Article premier - Est annulée la concession d'exploitation de subs...
- Journal Officiel·1987 / N°010·page 18·fr...— Le nombre de places réservées à cette formation est fixé à (30)....
- Journal Officiel·1981 / N°014·page 9·fr...Le Ministre du Plan et des Finances; Vu la loi N° 68-12 du 3 juin...
- Journal Officiel·1979 / N°050·page 10·fr...# CHAPITRE V # LES SERVICES TECHNIQUES Art. 21. — Les Services T...
- Journal Officiel·2016 / N°003·page 31·fr...Article premier - Est autorisée la cession totale des intérêts dét...
- Journal Officiel·1984 / N°054·page 8·fr...— Marchés de fournitures de services et de travaux publics 1) Mar...
- Journal Officiel·1986 / N°060·page 6·fr...Le ministre du plan et des finances; Vu la loi n° 73-81 du 31 déc...
- Journal Officiel·2016 / N°006·page 17·fr...Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans...
- Annonces Légales·2016 / N°153·page 39·fr...2016N01791SRLB2 Cession de parts sociales Nomination du gérant ...
- Journal Officiel·2016 / N°016·page 32·fr...Théorique pratique*** | | | Philosophie* | Sciences physiques*...
- Journal Officiel·2008 / N°084·page 54·fr...| Maître de conférences | Faculté des sciences humaines et sociale...
- Annonces Légales·2015 / N°028·page 29·fr...Il ressort de l'acte de cession des actions du 8/7/2011 enregistré...
- Journal Officiel·2024 / N°095·page 11·fr# Par arrêté de la ministre des finances du 17 juillet 2024. Les ...
- Journal Officiel·2008 / N°014·page 9·frArticle 65 (2ème paragraphe) - « Le ministre des finances donne so...