Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 4·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 10·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## TERRES COLLECTIVES **Décret n° 7...
  • Journal Officiel·2019 / N°095·page 48·fr
    # Instance supérieure indépendante pour les élections Procès-verb...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 31·fr
    ...rection de la concurrence et du contrôle économique à la direction...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 9·fr
    ...é d'une terre collective relevant de la collectivité Ouled Ameur d...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 6·fr
    - Du point « G » la limite dévie vers la direction Sud-Est suivant...
  • Journal Officiel·2024 / N°037·page 9·fr
    ...us-directeur de direction centrale à l'inspection générale au mini...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 34·fr
    ... sous-direction du contentieux administratif à la direction généra...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 11·fr
    ...seil de gestion de la dite collectivité et consignées dans son pro...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 6·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 5·fr
    ...— des sections générales : sections lettres et section sciences; ...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 23·fr
    ...erres collectives à titre privé relevant de la collectivité de Mat...
  • Journal Officiel·2022 / N°056·page 15·fr
    ...s de la direction des zones industrielles, à la direction générale...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 16·fr
    ...Un échec à l’une des rubriques d’une section entraîne l’échec sur ...
  • Journal Officiel·2021 / N°099·page 37·fr
    # Instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 28·fr
    b) - La sous-direction des modèles mathématiques d'exploitation de...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 12·fr
    Vu la procès-verbal du conseil de gestion de la collectivité des M...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 17·fr
    ...Conseil de gestion Zraoua | 32 | | 77 | Terres collectives : Con...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 16·fr
    ...llective dite Ouadiren n° 3 du profit des membres de la collectivi...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 30·fr
    ...# Ministère de l'Agriculture ## TERRES COLLECTIVES Décret N° 81-...