Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 30·fr
    # Banque Centrale de Tunisie Décision de la commission d'agrément...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 410·fr
    ...Monsieur Mongi Labiadi, professeur de l'enseignement secondaire es...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 16·fr
    ...— Règles techniques d'équipement et d'aménagement des véhicules, r...
  • Journal Officiel·2011 / N°043·page 16·fr
    ...Le Président de la République par intérim, Vu le décret-loi n° 20...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 10·fr
    ...— Les éléments permanents de la rémunération des agents visés à l'...
  • Journal Officiel·2020 / N°041·page 6·fr
    ...Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses ...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 3·fr
    ...2 - Les dispositions de la présente loi s'appliquent aux banques e...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 28·fr
    ...Le Président de la République par intérim, Vu le décret-loi n° 20...
  • Journal Officiel·2017 / N°053·page 31·fr
    ...Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective secto...
  • Journal Officiel·2023 / N°106·page 53·fr
    ...Mission des Affaires Sociales # Crédits de paiement En dinars |...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 56·fr
    ...Article premier - L'avenant n° 4 à la convention collective sector...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 28·fr
    * cinq maîtres assistants et assistants permanents. Les représent...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 22·fr
    ...Article premier - L'avenant n° 16 à la convention collective secto...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 9·fr
    ...Le chef du gouvernement, Sur proposition du ministre des affaires...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 25·fr
    ...Ils conservent l'ancienneté d'échelon qu'ils y avaient acquise à l...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 4·fr
    ...— Exerce illégalement la médecine ou la médecine dentaire : 1) To...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 25·fr
    ...- représentant de la Présidence du Gouvernement, - représentant du...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 21·fr
    - un représentant de l'unité de la coopération technique au minist...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 16·fr
    Vu le protocole d'accord conclu le 23 février 1993 entre l'UTICA e...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 42·fr
    ...Les subventions d'investissement peuvent financer, selon le cas, d...