Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 11·fr
    ...— Les finances publiques tunisiennes 1) Le budget, définition, pr...
  • Journal Officiel·1985 / N°027·page 10·fr
    ...ales (Direction Générale du Budget) au Ministère des Finances. **...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 5·fr
    ...1) La dotation de premier établissement, le budget de fonctionneme...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 67·fr
    ...| 114000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2022 / N°127·page 17·fr
    ...ONT LES BUDGETS # SONT RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET DE L'ETAT ...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 110·fr
    ...| 11 000 | | | Total des budgets des Etablissements de formatio...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 4·fr
    ...Il arrête chaque année le budget de l'Office et en cours d'exercic...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 1·fr
    ...l 1988 portant règlement du budget pour la gestion 1982 631 Loi n°...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 33·fr
    ... DONT LES BUDGETS SONT RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET DE L'ETAT PO...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 6·fr
    ...### 2) En matière de budget de l'État et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 18·fr
    ...Le budget, le bilan et les comptes d'exploitation de la CAVIS doiv...
  • Journal Officiel·2015 / N°046·page 4·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 7·fr
    ...nctions d'administrateur du budget de l'Etat de 2ème catégorie au ...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 23·fr
    ...- Le directeur général de la fondation arrête le budget prévisionn...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 9·fr
    ...— Fonds de réserve Le budget de l'Association comportera un fonds...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 30·fr
    ...18 - Le directeur général arrête les budgets prévisionnels de fonc...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 7·fr
    ...- Frais de participation ………… 50% à concurrence de 1/2 du budget d...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 88·fr
    L'année 2008 a enregistré un accroissement des charges du budget d...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 22·fr
    ...11 - Le directeur général de l'institut arrête le budget prévision...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 51·fr
    ... DONT LES BUDGETS SONT RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET DE L'ETAT PO...