Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 20·fr
    ...de soutènement des barreaux longitudinaux et au moins un barreau t...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 62·fr
    ....14 | Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulé...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 13·fr
    ...Il s'agit selon l'expertise d'un immeuble composé d'un rez-de-chau...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 7·fr
    ...e droit de douane lorsqu'il s'agit d'articles d'importation, comme...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 38·fr
    ...Il s'agit de la propriété numéro du titre foncier 52721 dénommée «...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 26·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole réservé en partie aux grand...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 56·fr
    ...Il s'agit d'un Hangar bâti sur la totalité de la superficie du tit...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé sur lequel est bâti un logem...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 20·fr
    ...40°G 12' 25'', longitude EP : 7°G 20' 84'', altitude 809 mètres ca...
  • Annonces Légales·2009 / N°081·page 19·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 470 mètres carrés, où e...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 33·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu objet du titre foncier n°40768 Ben Arous...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâti. Mise à prix : La mise à prix ...
  • Annonces Légales·2025 / N°149·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un Terrain non bâti à usage d'habitation sis à route M...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un appartement situé au premier étage qui s'ouvre dire...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 36·fr
    ...tini au profit de la société Digital Retail sarl. En vertu d'un c...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 42·fr
    ...1- il s'agit de 2 immeubles le 1er nommé Villa Hmila objet de titr...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 7·fr
    ...Il s'agit de l'appartement n° 4 sis au rez-de-chaussée de l'immeub...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 22·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à route Menzel Chaker km ...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 11·fr
    ...— être différé une fois pour une période de 6 mois s'il s'agit d'u...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 31·fr
    ...ngla Tinja ...de Bizerte il s'agit d'un terrain rectangulaire sur ...