Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 225 résultats pour ""IMET""
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 39·fr
    ...hir et Titre 32.554; puis une cimetière musulmane; Au Sud : Titre...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 25·fr
    ...piste du cimetière Sidi Kriaf, à la Kessera et au delà R. 53.748 a...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 15·fr
    ...Situé à l'intersection de la piste du cimetière avec la voie ferré...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 5·fr
    ... sauvegarde de la décence des cimetières ; 4) le contrôle de la f...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 25·fr
    ...La route du cimetière. Il ajoute qu'il exerce seul cette possessi...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 15·fr
    ...s vers le sud à l'ouest de la cimetière de Sidi Essenam jusqu'à sa...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 44·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana près du cimetière conforméme...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 15·fr
    ... 1er juin 1972 Mohamed Hédi Melimet, à compter du 1er juin 1972 Mo...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 5·fr
    ... | ***701 | KAROUI AMIRA NEE MEIMET | ***570 | | BOUHANIE SAMIRA...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 17·fr
    ...Polymères et Copolymères de 2,3 Dimethylktytaduebe-1,3. BREVET N°...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 26·fr
    ...Avenue de la Gare attenant au cimetière de Sidi Abdelati et une an...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 5·fr
    ... ligne fictive passant par la cimetière des Ouleds Bou-Blech, et p...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 29·fr
    ...Un chemin et au-delà un cimetière. A l'Est : Mokhtar Lakhal. Au ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 18·fr
    ...le cimetière; Au nord : une voie; À l'ouest : la sainat de Belgace...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 6·fr
    ...r octobre 1975 Mohamed Hédi Mtimet, à compter du 1er octobre 1975...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 13·fr
    ...4 au sommet du mamelon de Sidi Bou Lebaba et à l'Ouest du cimetièr...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 17·fr
    ...Kalimet, agissant pour le compte de la Coopérative Centrale Oleico...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 13·fr
    ... passante et à l'ouest par un cimetière, et que son titre a été ég...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 18·fr
    ...par Ouad Bab El Garbi Cimetière de Sidi Massoued; - A l'Est : par ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 23·fr
    ...125.573, Mohamed Ben Salam et cimetière européen et route du Lido,...